ROYALFA

PAPETERIES DES CHATELLES

Présentation de la marque ROYALFA

Déposée le 22 octobre 1979 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ROYALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYALFA est expirée depuis le 22 octobre 1989.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD , DUPLICATEUR DEUX 2 DES CHATELLES VERGE BLANC